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Coutume du Bailliage de Troyes, avec les commentaires de Louis le Grand, Conseiller au Présidial de Troyes. Dans lesquels il a conferé le Droit Romain avec le Droit Coutumier, qui s'observe dans toutes les Provinces du Royaume; où il a marqué ce qui est en usage, et a consilié les dispositions particulières des Coutumes, qui paroissent contraires. Quatrième édition. Augmentée du Cahier des Coutumes du Balliage de Troyes, rédigé en 1494 & du Procès Verbal de 1496. Et de plusieurs Pièces des années 1507 & 1509 concernant les droits de Bourgeoisies & de Franc-Aleu en la Province de Champagne, lesquelles n'ont point encore été imprimées.

Réf. : 4679
610,00 -EUR